{"id":26668,"date":"2025-04-21T09:00:00","date_gmt":"2025-04-21T07:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/carexpat.com\/blog\/?p=26668"},"modified":"2025-07-24T16:57:11","modified_gmt":"2025-07-24T14:57:11","slug":"soins-programmes-etranger","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/carexpat.com\/blog\/soins-programmes-etranger\/","title":{"rendered":"Soins programm\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et assurance sant\u00e9 internationale"},"content":{"rendered":"\n

Se faire soigner \u00e0 l’\u00e9tranger<\/a>, que ce soit pour acc\u00e9der \u00e0 des traitements sp\u00e9cifiques ou pour b\u00e9n\u00e9ficier de soins plus rapides, est une d\u00e9marche de plus en plus courante. Cette d\u00e9cision n\u00e9cessite une pr\u00e9paration minutieuse. Il est important de bien s’informer sur la prise en charge m\u00e9dicale et de souscrire \u00e0 une assurance sant\u00e9 internationale.<\/p>\n\n\n\n

Qu\u2019est-ce qu\u2019un soin programm\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ? <\/h2>\n\n\n\n

Les soins programm\u00e9s sont des traitements ou soins de sant\u00e9 planifi\u00e9s \u00e0 l\u2019avance qui constituent la principale raison de votre d\u00e9placement. Il s’agit de soins m\u00e9dicaux n\u00e9cessitant au moins une nuit d\u2019hospitalisation dans un \u00e9tablissement. Selon le site ameli.fr<\/a>, cela inclut \u00e9galement les soins requ\u00e9rant l\u2019utilisation d\u2019infrastructures ou d\u2019\u00e9quipements m\u00e9dicaux co\u00fbteux et hautement sp\u00e9cialis\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

Comprendre les soins programm\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tranger<\/h2>\n\n\n\n

Les soins programm\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tranger d\u00e9signent des traitements m\u00e9dicaux planifi\u00e9s \u00e0 l’avance dans un pays autre que celui de r\u00e9sidence. Les modalit\u00e9s de prise en charge varient selon le pays de destination. Dans l’Union europ\u00e9enne (UE), l’Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (EEE), au Royaume-Uni et en Suisse, des proc\u00e9dures sp\u00e9cifiques permettent la prise en charge de ces soins par l’Assurance Maladie fran\u00e7aise. En dehors de ces zones, l’Assurance Maladie peut rembourser les soins programm\u00e9s \u00e0 titre exceptionnel, apr\u00e8s accord pr\u00e9alable du service m\u00e9dical.<\/p>\n\n\n\n

Est-ce que les soins programm\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger sont pris en charge par la s\u00e9curit\u00e9 sociale ?<\/h3>\n\n\n\n

Oui, les soins programm\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger peuvent \u00eatre pris en charge par la S\u00e9curit\u00e9 sociale fran\u00e7aise sous certaines conditions. Dans l\u2019Union europ\u00e9enne<\/a> (UE), l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (EEE), en Suisse et au Royaume-Uni, les patients peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une prise en charge des soins programm\u00e9s. Cette prise en charge se fait via le formulaire S2 (anciennement E112). Ce document atteste de l\u2019accord de l\u2019Assurance Maladie pour couvrir tout ou partie des soins re\u00e7us \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Cette prise en charge n\u00e9cessite une autorisation pr\u00e9alable. L’Assurance Maladie l’accorde g\u00e9n\u00e9ralement si les soins ne peuvent pas \u00eatre fournis en temps utile en France.<\/p>\n\n\n\n

L’Assurance Maladie examine chaque demande au cas par cas. En dehors de ces zones, les soins programm\u00e9s sont rembours\u00e9s uniquement de mani\u00e8re exceptionnelle. Vous devez d\u00e9poser une demande d\u2019accord aupr\u00e8s de la Caisse Primaire d\u2019Assurance Maladie (CPAM). Il est donc essentiel de bien se renseigner avant d\u2019engager toute d\u00e9marche, car les modalit\u00e9s de remboursement varient selon le pays et la nature des soins.<\/p>\n\n\n\n

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A noter : vous devez de ce fait formuler une demande de prise en charge aupr\u00e8s du m\u00e9decin-conseil national qui pr\u00e9cise et prouve que vous ne pouvez recevoir de traitement sur le territoire fran\u00e7ais, dans un autre \u00e9tat de l\u2019UE, EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse. Cette demande doit s\u2019accompagner d\u2019un certificat m\u00e9dical de votre m\u00e9decin.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Proc\u00e9dure d’autorisation pr\u00e9alable<\/h3>\n\n\n\n

Avant de recevoir des soins programm\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tranger, il est g\u00e9n\u00e9ralement n\u00e9cessaire d’obtenir une autorisation pr\u00e9alable de votre caisse d’Assurance Maladie. Le formulaire S2 mat\u00e9rialise souvent cette autorisation, attestant de l’accord pour b\u00e9n\u00e9ficier de soins dans un autre \u00c9tat membre de l’UE, de l’EEE ou en Suisse.<\/p>\n\n\n\n

Soins impr\u00e9vus et sans autorisation pr\u00e9alable n\u00e9cessaire<\/h2>\n\n\n\n

Lorsque des soins impr\u00e9vus surviennent lors d\u2019un s\u00e9jour temporaire \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, l\u2019Assurance Maladie peut les prendre en charge sans n\u00e9cessiter d\u2019autorisation pr\u00e9alable. La prise en charge d\u00e9pend du pays o\u00f9 les soins sont dispens\u00e9s :<\/p>\n\n\n\n